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CHARVAT SUZANNE

Active
Siren407 856 467Entrepreneur individuel26350 VALHERBASSECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARVAT SUZANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 407 856 467. Elle est domiciliée Les Meuilles, 26350 Valherbasse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CHARVAT SUZANNE

Dénomination
CHARVAT SUZANNE
SIREN
407 856 467
SIRET (siège)
407 856 467 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64407856467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 856 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LES MEUILLES, 26350, VALHERBASSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARVAT SUZANNE

Culture et élevage associés

Finances de CHARVAT SUZANNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARVAT SUZANNE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARVAT SUZANNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 26350 VALHERBASSESiègeFermé

    407 856 467 00011 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CHARVAT SUZANNE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARVAT SUZANNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARVAT SUZANNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARVAT SUZANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVAT SUZANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARVAT SUZANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARVAT SUZANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur CHARVAT SUZANNE

Quel est le numéro SIREN de CHARVAT SUZANNE ?

Le numéro SIREN de CHARVAT SUZANNE est 407 856 467. Le SIRET de son siège social est 407 856 467 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64407856467.

Où se situe le siège social de CHARVAT SUZANNE ?

Le siège social de CHARVAT SUZANNE est situé Les Meuilles, 26350 Valherbasse.

CHARVAT SUZANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARVAT SUZANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARVAT SUZANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVAT SUZANNE.

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