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CHARVET DANIEL

Active
Siren508 568 136Entrepreneur individuel71380 SAINT-MARCELCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARVET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 508 568 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 av de Chalon, 71380 Saint-Marcel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de CHARVET DANIEL

Dénomination
CHARVET DANIEL
SIREN
508 568 136
SIRET (siège)
508 568 136 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53508568136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 568 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
12 AV DE CHALON, 71380, SAINT-MARCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARVET DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de CHARVET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARVET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARVET DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71380 SAINT-MARCELSiègeActif

    508 568 136 00016 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHARVET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARVET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARVET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARVET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARVET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARVET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARVET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur CHARVET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHARVET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHARVET DANIEL est 508 568 136. Le SIRET de son siège social est 508 568 136 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53508568136.

Où se situe le siège social de CHARVET DANIEL ?

Le siège social de CHARVET DANIEL est situé 12 av de Chalon, 71380 Saint-Marcel.

CHARVET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARVET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARVET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARVET DANIEL.

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