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CHASELAS TOM

Active
Siren835 259 466Entrepreneur individuel39260 MOIRANS-EN-MONTAGNECréée le 12 juin 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHASELAS TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 2023 sous le numéro SIREN 835 259 466. Son siège social est situé 2 rue Anatole France, 39260 Moirans-en-Montagne. Son activité principale relève du code NAF 4791A.

Fiche d'identité de CHASELAS TOM

Dénomination
CHASELAS TOM
SIREN
835 259 466
SIRET (siège)
835 259 466 00026
N° TVA intracommunautaire
FR11835259466Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 259 466
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4791A
Date de création
12 juin 2023
Siège social
2 RUE ANATOLE FRANCE, 39260, MOIRANS-EN-MONTAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHASELAS TOM

Vente en e-commerce d'objets d'occasion, vente sur les puces et brocantes d'objets d'occasion, petits déménagements, prestation de service

Finances de CHASELAS TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHASELAS TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHASELAS TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNESiègeActif

    835 259 466 00026 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 4791A

Documents juridiques de CHASELAS TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHASELAS TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHASELAS TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHASELAS TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASELAS TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHASELAS TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHASELAS TOM

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-06-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-02-08

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2023

Questions fréquentes sur CHASELAS TOM

Quel est le numéro SIREN de CHASELAS TOM ?

Le numéro SIREN de CHASELAS TOM est 835 259 466. Le SIRET de son siège social est 835 259 466 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11835259466.

Où se situe le siège social de CHASELAS TOM ?

Le siège social de CHASELAS TOM est situé 2 rue Anatole France, 39260 Moirans-en-Montagne.

CHASELAS TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, CHASELAS TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHASELAS TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASELAS TOM.

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