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CHASSOULIER ANNE

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Siren901 179 077Entrepreneur individuel38460 VillemoirieuCréée le 18 avril 2024

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 901 179 077, CHASSOULIER ANNE est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2024. Son siège social est situé 46 RUE de Reluisant, 38460 Villemoirieu. Elle exerce une activité de autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).

Fiche d'identité de CHASSOULIER ANNE

Dénomination
CHASSOULIER ANNE
SIREN
901 179 077
SIRET (siège)
901 179 077 00028
N° TVA intracommunautaire
FR94901179077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 901 179 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
18 avril 2024
Siège social
46 RUE de Reluisant, 38460, Villemoirieu
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de CHASSOULIER ANNE

Fabrication d'objets de décoration en époxy

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Établissements de CHASSOULIER ANNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38460 VillemoirieuSiègeActif

    901 179 077 00028 · ouvert le 16 avril 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de CHASSOULIER ANNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de CHASSOULIER ANNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSOULIER ANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHASSOULIER ANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHASSOULIER ANNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2024

Questions fréquentes sur CHASSOULIER ANNE

Quel est le numéro SIREN de CHASSOULIER ANNE ?

Le numéro SIREN de CHASSOULIER ANNE est 901 179 077. Le SIRET de son siège social est 901 179 077 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94901179077.

Où se situe le siège social de CHASSOULIER ANNE ?

Le siège social de CHASSOULIER ANNE est situé 46 RUE de Reluisant, 38460 Villemoirieu.

CHASSOULIER ANNE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHASSOULIER ANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHASSOULIER ANNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSOULIER ANNE.