CHATEAU DU CHATELARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 M€
- Effectif
- Non publié
CHATEAU DU CHATELARD est une société civile immatriculée le 28 avril 2000 sous le numéro SIREN 431 243 435. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chatelard, 69220 Lancie. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. Elle est dirigée par SA LES VINS GEORGES DUBOEUF, gérant.
Fiche d'identité de CHATEAU DU CHATELARD
INSEE- Dénomination
- CHATEAU DU CHATELARD
- SIREN
- 431 243 435
- SIRET (siège)
- 431 243 435 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR92431243435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 243 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 012 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 28 avril 2000
- Siège social
- LE CHATELARD, 69220, LANCIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHATEAU DU CHATELARD
L'acquisition la prise à bail l'exploitation de tous biens agricoles soit directement soit par voie de fermage de métayage ou de mise à disposition de la société des biens dont les associés sont locataires ou selon toutes autres modalitésLe tout s'appliquant plus particulièrement à la culture de vignobles la production de raisins la vinification le conditionnement et la vente conformément aux usages agricoles du vin produit par l'exploitation
Finances de CHATEAU DU CHATELARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHATEAU DU CHATELARD
INSEEBODACCAutre
Autre
SA LES VINS GEORGES DUBOEUF
Gérant
En poste depuis octobre 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 octobre 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHATEAU DU CHATELARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69220 LANCIESiègeActif
431 243 435 00028 · ouvert le 26 juillet 2011 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHATEAU DU CHATELARD
INPI19 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHATEAU DU CHATELARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEAU DU CHATELARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHATEAU DU CHATELARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEAU DU CHATELARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHATEAU DU CHATELARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHATEAU DU CHATELARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHATEAU DU CHATELARD
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de gérant SA LES VINS GEORGES DUBOEUF : DUBOEUF Georges nom d'usage : DUBOEUF n'est plus représentant permanent; DUBOEUF Franck nom d'usage : DUBOEUF devient représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
ROSIER Sylvain nom d'usage : ROSIER n'est plus gérant. SA LES VINS GEORGES DUBOEUF devient gérant représenté(e) par DUBOEUF Georges nom d'usage : DUBOEUF.
- création
Date d'effet : 28 avril 2000
Marques déposées par CHATEAU DU CHATELARD
INPICHATEAU DU CHATELARD est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCHATEAU DU CHATELARD
N° 3908877 · Déposée le 29 mars 2012 · Marque semi-figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 29 mars 2032
- Marque renouveléeCHATEAU DU CHATELARD
N° 3858277 · Déposée le 13 septembre 2011 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 13 septembre 2031
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHATEAU DU CHATELARD
Quel est le numéro SIREN de CHATEAU DU CHATELARD ?
Le numéro SIREN de CHATEAU DU CHATELARD est 431 243 435. Le SIRET de son siège social est 431 243 435 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92431243435.
Qui dirige CHATEAU DU CHATELARD ?
CHATEAU DU CHATELARD est dirigée par SA LES VINS GEORGES DUBOEUF, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHATEAU DU CHATELARD ?
Le siège social de CHATEAU DU CHATELARD est situé Le Chatelard, 69220 Lancie.
CHATEAU DU CHATELARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHATEAU DU CHATELARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHATEAU DU CHATELARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEAU DU CHATELARD.
Entreprises similaires
Même activité à Lancie
- BELICARD JEAN69220 Lancie
- BLEIN ANDRE69220 Lancie
- CHAVANNE GABRIEL69220 Lancie
- CHIRIS BRUNO69220 Lancie
- CHIRIS CORENTIN69220 Lancie
- DOMAINE DU PENLOIS - BESSON PERE ET FILS69220 Lancie
- DOS SANTOS MARTINS BARBOSA RAMIRO69220 Lancie
- DUMONTET JEAN69220 Lancie
- DURAND MARCEL69220 Lancie
- EARL PAUL ET SEBASTIEN PARIAUD69220 Lancie