CHAVANNE GABRIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVANNE GABRIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1984, identifié par le SIREN 401 832 597. Son siège social est situé 440 Rte du Beaujolais . la Merlatiere, 69220 Lancie. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAVANNE GABRIEL
INSEE- Dénomination
- CHAVANNE GABRIEL
- SIREN
- 401 832 597
- SIRET (siège)
- 401 832 597 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR39401832597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 832 597
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 juillet 1984
- Siège social
- 440 RTE DU BEAUJOLAIS . LA MERLATIERE, 69220, LANCIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANNE GABRIEL
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de CHAVANNE GABRIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVANNE GABRIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVANNE GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69220 LANCIESiègeActif
401 832 597 00017 · ouvert le 01 juillet 1984 · NAF 0121Z
Documents juridiques de CHAVANNE GABRIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVANNE GABRIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVANNE GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANNE GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVANNE GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1984
Questions fréquentes sur CHAVANNE GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE GABRIEL ?
Le numéro SIREN de CHAVANNE GABRIEL est 401 832 597. Le SIRET de son siège social est 401 832 597 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39401832597.
Où se situe le siège social de CHAVANNE GABRIEL ?
Le siège social de CHAVANNE GABRIEL est situé 440 Rte du Beaujolais . la Merlatiere, 69220 Lancie.
CHAVANNE GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANNE GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANNE GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE GABRIEL.
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