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CHATEL MICHEL

Active
Siren518 401 468Entrepreneur individuel38430 MOIRANSCréée le 03 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 518 401 468, CHATEL MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 3 octobre 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 150 Imp de la Coste, 38430 Moirans. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de CHATEL MICHEL

Dénomination
CHATEL MICHEL
SIREN
518 401 468
SIRET (siège)
518 401 468 00021
N° TVA intracommunautaire
FR21518401468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 401 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
03 octobre 2017
Siège social
150 IMP DE LA COSTE, 38430, MOIRANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHATEL MICHEL

TERRASSEMENT VRD SERVEUR

Finances de CHATEL MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATEL MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHATEL MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38430 MOIRANSSiègeActif

    518 401 468 00021 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 4399C

  • 38430 MOIRANSFermé

    518 401 468 00013 · ouvert le 03 novembre 2009 · NAF 8299Z

Documents juridiques de CHATEL MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATEL MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATEL MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATEL MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATEL MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATEL MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATEL MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 octobre 2017

Questions fréquentes sur CHATEL MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHATEL MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHATEL MICHEL est 518 401 468. Le SIRET de son siège social est 518 401 468 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21518401468.

Où se situe le siège social de CHATEL MICHEL ?

Le siège social de CHATEL MICHEL est situé 150 Imp de la Coste, 38430 Moirans.

CHATEL MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATEL MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATEL MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATEL MICHEL.

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