CHAUBELL JEAN
Active6820A · Location de logements
CHAUBELL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1965 sous le numéro SIREN 547 071 118. Son siège social est situé 23 rue du Cam de Roussolle, 40130 Capbreton. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CHAUBELL JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAUBELL JEAN
- SIREN
- 547 071 118
- SIRET (siège)
- 547 071 118 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR41547071118Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 547 071 118
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1965
- Siège social
- 23 RUE DU CAM DE ROUSSOLLE, 40130, CAPBRETON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUBELL JEAN
Location de logements
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Établissements de CHAUBELL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40130 CAPBRETONSiègeActif
547 071 118 00020 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 6820A
- 31800 SAINT-GAUDENSFermé
547 071 118 00012 · ouvert le 01 janvier 1965 · NAF 522C
Conformité de CHAUBELL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBELL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUBELL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUBELL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1965
Marques déposées par CHAUBELL JEAN
INPICHAUBELL JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeCHAUBONETTE
N° 93477406 · Déposée le 22 juillet 1993 · Marque semi-figurative
Classe 29 · expirée le 22 juillet 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHAUBELL JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAUBELL JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAUBELL JEAN est 547 071 118. Le SIRET de son siège social est 547 071 118 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41547071118.
Où se situe le siège social de CHAUBELL JEAN ?
Le siège social de CHAUBELL JEAN est situé 23 rue du Cam de Roussolle, 40130 Capbreton.
CHAUBELL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUBELL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUBELL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBELL JEAN.
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