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CHAUBET MARCEL

Active
Siren776 808 131Entrepreneur individuel31860 LABARTHE-SUR-LEZECréée le 03 novembre 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUBET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 novembre 1969 sous le numéro SIREN 776 808 131. Elle est domiciliée 85 Che du Boussac Labarthe sur Leze, 31860 Labarthe-sur-Leze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAUBET MARCEL

Dénomination
CHAUBET MARCEL
SIREN
776 808 131
SIRET (siège)
776 808 131 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84776808131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 776 808 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 novembre 1969
Siège social
85 CHE DU BOUSSAC LABARTHE SUR LEZE, 31860, LABARTHE-SUR-LEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBET MARCEL

FAB ET FINISSAGE DE MEUBLES

Finances de CHAUBET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUBET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31860 LABARTHE-SUR-LEZESiègeActif

    776 808 131 00010 · ouvert le 03 novembre 1969 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAUBET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1969

Questions fréquentes sur CHAUBET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUBET MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHAUBET MARCEL est 776 808 131. Le SIRET de son siège social est 776 808 131 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84776808131.

Où se situe le siège social de CHAUBET MARCEL ?

Le siège social de CHAUBET MARCEL est situé 85 Che du Boussac Labarthe sur Leze, 31860 Labarthe-sur-Leze.

CHAUBET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET MARCEL.

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