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CHAUSSET PIERRE

Active
Siren803 839 166Entrepreneur individuel25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIECréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUSSET PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 803 839 166. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Mouthe, 25160 Labergement-Sainte-Marie. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAUSSET PIERRE

Dénomination
CHAUSSET PIERRE
SIREN
803 839 166
SIRET (siège)
803 839 166 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25803839166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 839 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
2 RUE DE MOUTHE, 25160, LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSET PIERRE

Location de logements

Finances de CHAUSSET PIERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSET PIERRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSET PIERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIESiègeActif

    803 839 166 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAUSSET PIERRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSET PIERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSET PIERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSET PIERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSET PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSET PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSET PIERRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur CHAUSSET PIERRE

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSET PIERRE ?

Le numéro SIREN de CHAUSSET PIERRE est 803 839 166. Le SIRET de son siège social est 803 839 166 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25803839166.

Où se situe le siège social de CHAUSSET PIERRE ?

Le siège social de CHAUSSET PIERRE est situé 2 rue de Mouthe, 25160 Labergement-Sainte-Marie.

CHAUSSET PIERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSET PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSET PIERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSET PIERRE.

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