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PASQUIER DANIEL

Active
Siren502 215 387Entrepreneur individuel25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIECréée le 01 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASQUIER DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2008, identifié par le SIREN 502 215 387. Son siège social est situé 19 rue Beau Site, 25160 Labergement-Sainte-Marie. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de PASQUIER DANIEL

Dénomination
PASQUIER DANIEL
SIREN
502 215 387
SIRET (siège)
502 215 387 00015
N° TVA intracommunautaire
FR75502215387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 215 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2008
Siège social
19 RUE BEAU SITE, 25160, LABERGEMENT-SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASQUIER DANIEL

Location de logements

Finances de PASQUIER DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASQUIER DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASQUIER DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIESiègeActif

    502 215 387 00015 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de PASQUIER DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASQUIER DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASQUIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASQUIER DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASQUIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASQUIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASQUIER DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2008

Questions fréquentes sur PASQUIER DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PASQUIER DANIEL ?

Le numéro SIREN de PASQUIER DANIEL est 502 215 387. Le SIRET de son siège social est 502 215 387 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75502215387.

Où se situe le siège social de PASQUIER DANIEL ?

Le siège social de PASQUIER DANIEL est situé 19 rue Beau Site, 25160 Labergement-Sainte-Marie.

PASQUIER DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASQUIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASQUIER DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASQUIER DANIEL.

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