CHAUSSIGNAND BRUNO

Active

Siren990 856 478Entrepreneur individuel07000 PrivasCréée le 03 septembre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAUSSIGNAND BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 856 478. Son siège social est situé 1932 CHE de Ternis, 07000 Privas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de CHAUSSIGNAND BRUNO

INSEE

Dénomination: CHAUSSIGNAND BRUNO
SIREN: 990 856 478
SIRET (siège): 990 856 478 00013
N° TVA intracommunautaire: FR81990856478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 990 856 478
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 septembre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 03 septembre 2025
Siège social: 1932 CHE de Ternis, 07000, Privas
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAUSSIGNAND BRUNO

culture et élevage

Finances de CHAUSSIGNAND BRUNO

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUSSIGNAND BRUNO

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUSSIGNAND BRUNO

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07000 PrivasSiègeActif
990 856 478 00013 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CHAUSSIGNAND BRUNO

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUSSIGNAND BRUNO

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSIGNAND BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUSSIGNAND BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSIGNAND BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSIGNAND BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUSSIGNAND BRUNO

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 septembre 2025création
Date d'effet : 03 septembre 2025

Questions fréquentes sur CHAUSSIGNAND BRUNO

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSIGNAND BRUNO ?

Le numéro SIREN de CHAUSSIGNAND BRUNO est 990 856 478. Le SIRET de son siège social est 990 856 478 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81990856478.

Où se situe le siège social de CHAUSSIGNAND BRUNO ?

Le siège social de CHAUSSIGNAND BRUNO est situé 1932 CHE de Ternis, 07000 Privas.