CHAUSSINAND SYLVAIN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 412 204 414, CHAUSSINAND SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Condas, 07310 Saint-Martial. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAUSSINAND SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CHAUSSINAND SYLVAIN
- SIREN
- 412 204 414
- SIRET (siège)
- 412 204 414 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR24412204414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 204 414
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- CONDAS, 07310, SAINT-MARTIAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSINAND SYLVAIN
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Établissements de CHAUSSINAND SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07310 SAINT-MARTIALSiègeFermé
412 204 414 00012 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 011A
Conformité de CHAUSSINAND SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSINAND SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSINAND SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSINAND SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur CHAUSSINAND SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSINAND SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CHAUSSINAND SYLVAIN est 412 204 414. Le SIRET de son siège social est 412 204 414 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24412204414.
Où se situe le siège social de CHAUSSINAND SYLVAIN ?
Le siège social de CHAUSSINAND SYLVAIN est situé Condas, 07310 Saint-Martial.
CHAUSSINAND SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSINAND SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSINAND SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSINAND SYLVAIN.
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