CHAUSSON GERARD
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
CHAUSSON GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 408 406 825. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Soubie, 09100 Pamiers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CHAUSSON GERARD
INSEE- Dénomination
- CHAUSSON GERARD
- SIREN
- 408 406 825
- SIRET (siège)
- 408 406 825 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR04408406825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 406 825
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1986
- Siège social
- LE SOUBIE, 09100, PAMIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSON GERARD
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAUSSON GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09100 PAMIERSSiègeFermé
408 406 825 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z
Conformité de CHAUSSON GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSON GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSON GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1986
Questions fréquentes sur CHAUSSON GERARD
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSON GERARD ?
Le numéro SIREN de CHAUSSON GERARD est 408 406 825. Le SIRET de son siège social est 408 406 825 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04408406825.
Où se situe le siège social de CHAUSSON GERARD ?
Le siège social de CHAUSSON GERARD est situé Le Soubie, 09100 Pamiers.
CHAUSSON GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSON GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSON GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSON GERARD.
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