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CHAUSSON GERARD

Active
Siren408 406 825Entrepreneur individuel09100 PAMIERSCréée le 01 janvier 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

CHAUSSON GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 408 406 825. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Soubie, 09100 Pamiers. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de CHAUSSON GERARD

Dénomination
CHAUSSON GERARD
SIREN
408 406 825
SIRET (siège)
408 406 825 00013
N° TVA intracommunautaire
FR04408406825Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 406 825
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LE SOUBIE, 09100, PAMIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUSSON GERARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de CHAUSSON GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 09100 PAMIERSSiègeFermé

    408 406 825 00013 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0111Z

Conformité de CHAUSSON GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSON GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUSSON GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUSSON GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur CHAUSSON GERARD

Quel est le numéro SIREN de CHAUSSON GERARD ?

Le numéro SIREN de CHAUSSON GERARD est 408 406 825. Le SIRET de son siège social est 408 406 825 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04408406825.

Où se situe le siège social de CHAUSSON GERARD ?

Le siège social de CHAUSSON GERARD est situé Le Soubie, 09100 Pamiers.

CHAUSSON GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUSSON GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUSSON GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSON GERARD.

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