CHAUSSONNEAU PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAUSSONNEAU PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2025 sous le numéro SIREN 942 712 365. Elle est domiciliée 6 RTE de la Tuilerie, 16500 Saint-Maurice-des-Lions. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de CHAUSSONNEAU PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHAUSSONNEAU PASCAL
- SIREN
- 942 712 365
- SIRET (siège)
- 942 712 365 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63942712365Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 712 365
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 avril 2025
- Siège social
- 6 RTE de la Tuilerie, 16500, Saint-Maurice-des-Lions
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSONNEAU PASCAL
PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
Finances de CHAUSSONNEAU PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAUSSONNEAU PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAUSSONNEAU PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16500 Saint-Maurice-des-LionsSiègeActif
942 712 365 00017 · ouvert le 13 février 2025 · NAF 3511Z
Documents juridiques de CHAUSSONNEAU PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAUSSONNEAU PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUSSONNEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAUSSONNEAU PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSONNEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSONNEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAUSSONNEAU PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2025
Questions fréquentes sur CHAUSSONNEAU PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSONNEAU PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHAUSSONNEAU PASCAL est 942 712 365. Le SIRET de son siège social est 942 712 365 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63942712365.
Où se situe le siège social de CHAUSSONNEAU PASCAL ?
Le siège social de CHAUSSONNEAU PASCAL est situé 6 RTE de la Tuilerie, 16500 Saint-Maurice-des-Lions.
CHAUSSONNEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSONNEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSONNEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSONNEAU PASCAL.
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