CHAUSSY JACQUES
Active0121Z · Culture de la vigne
CHAUSSY JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1960, identifié par le SIREN 706 010 121. Elle est domiciliée 3 rue du Mazeau, 84100 Orange. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAUSSY JACQUES
INSEE- Dénomination
- CHAUSSY JACQUES
- SIREN
- 706 010 121
- SIRET (siège)
- 706 010 121 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67706010121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 706 010 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1960
- Siège social
- 3 RUE DU MAZEAU, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUSSY JACQUES
Culture de la vigne
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Établissements de CHAUSSY JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
706 010 121 00012 · ouvert le 01 janvier 1960 · NAF 0121Z
Conformité de CHAUSSY JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUSSY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUSSY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUSSY JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1960
Questions fréquentes sur CHAUSSY JACQUES
Quel est le numéro SIREN de CHAUSSY JACQUES ?
Le numéro SIREN de CHAUSSY JACQUES est 706 010 121. Le SIRET de son siège social est 706 010 121 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67706010121.
Où se situe le siège social de CHAUSSY JACQUES ?
Le siège social de CHAUSSY JACQUES est situé 3 rue du Mazeau, 84100 Orange.
CHAUSSY JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUSSY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1960. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUSSY JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUSSY JACQUES.
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