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CHAUVEAU DANIEL

Active
Siren510 282 494Entrepreneur individuel89210 BRIENON-SUR-ARMANCONCréée le 01 février 2009

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAUVEAU DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 2009 sous le numéro SIREN 510 282 494. Elle est domiciliée 5 av Josephine Normand, 89210 Brienon-sur-Armancon. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de CHAUVEAU DANIEL

Dénomination
CHAUVEAU DANIEL
SIREN
510 282 494
SIRET (siège)
510 282 494 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90510282494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 282 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 février 2009
Siège social
5 AV JOSEPHINE NORMAND, 89210, BRIENON-SUR-ARMANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVEAU DANIEL

Autre création artistique

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Établissements de CHAUVEAU DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 89210 BRIENON-SUR-ARMANCONSiègeFermé

    510 282 494 00010 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9003B

Conformité de CHAUVEAU DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVEAU DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVEAU DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUVEAU DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2009

Questions fréquentes sur CHAUVEAU DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVEAU DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUVEAU DANIEL est 510 282 494. Le SIRET de son siège social est 510 282 494 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90510282494.

Où se situe le siège social de CHAUVEAU DANIEL ?

Le siège social de CHAUVEAU DANIEL est situé 5 av Josephine Normand, 89210 Brienon-sur-Armancon.

CHAUVEAU DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVEAU DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVEAU DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVEAU DANIEL.

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