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CHAUVET

Active
Siren883 060 816Société civile45500 SAINT-BRISSON-SUR-LOIRECréée le 20 avril 2020

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 883 060 816, CHAUVET est une société civile créée le 20 avril 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve La Papillonnerie, 45500 Saint-Brisson-sur-Loire. CHAUVET relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par JOEL CHAUVET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHAUVET

Dénomination
CHAUVET
SIREN
883 060 816
SIRET (siège)
883 060 816 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37883060816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 060 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
20 avril 2020
Siège social
LA PAPILLONNERIE, 45500, SAINT-BRISSON-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVET

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pèche maritime.

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Finances de CHAUVET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAUVET

JC

JOEL CHAUVET

Gérant

Depuis la création (20 avril 2020) · 6 ans

Établissements de CHAUVET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45500 SAINT-BRISSON-SUR-LOIRESiègeActif

    883 060 816 00013 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 0150Z

Documents juridiques de CHAUVET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2020

  • Acte

Conformité de CHAUVET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAUVET. Elles s'échelonnent de 2016 à 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAUVET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUVET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-04-20 · Début d'activité : 2020-03-01

  1. création

    Date d'effet : 20 avril 2020

Questions fréquentes sur CHAUVET

Quel est le numéro SIREN de CHAUVET ?

Le numéro SIREN de CHAUVET est 883 060 816. Le SIRET de son siège social est 883 060 816 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37883060816.

Qui dirige CHAUVET ?

CHAUVET est dirigée par JOEL CHAUVET, gérant.

Où se situe le siège social de CHAUVET ?

Le siège social de CHAUVET est situé La Papillonnerie, 45500 Saint-Brisson-sur-Loire.

CHAUVET est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVET.