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CHAUVET MARCEL

Active
Siren403 373 871Entrepreneur individuel50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYCréée le 31 décembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUVET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1995, identifié par le SIREN 403 373 871. Elle est domiciliée La Moutellerie, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAUVET MARCEL

Dénomination
CHAUVET MARCEL
SIREN
403 373 871
SIRET (siège)
403 373 871 00017
N° TVA intracommunautaire
FR65403373871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 373 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1995
Siège social
LA MOUTELLERIE, 50800, VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVET MARCEL

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de CHAUVET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAUVET MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 50800 VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNYSiègeFermé

    403 373 871 00017 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHAUVET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1995

Questions fréquentes sur CHAUVET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVET MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHAUVET MARCEL est 403 373 871. Le SIRET de son siège social est 403 373 871 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65403373871.

Où se situe le siège social de CHAUVET MARCEL ?

Le siège social de CHAUVET MARCEL est situé La Moutellerie, 50800 Villedieu-les-Poeles-Rouffigny.

CHAUVET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVET MARCEL.

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