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CHAUVOT DANIEL

Active
Siren405 062 803Entrepreneur individuel21450 SAINT-MARC-SUR-SEINECréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAUVOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1982 sous le numéro SIREN 405 062 803. Elle est domiciliée à Saint-Marc-sur-Seine (21450). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAUVOT DANIEL

Dénomination
CHAUVOT DANIEL
SIREN
405 062 803
SIRET (siège)
405 062 803 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66405062803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 062 803
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
21450, SAINT-MARC-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUVOT DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAUVOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUVOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUVOT DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 21450 SAINT-MARC-SUR-SEINESiègeFermé

    405 062 803 00011 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAUVOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUVOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUVOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUVOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUVOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CHAUVOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUVOT DANIEL est 405 062 803. Le SIRET de son siège social est 405 062 803 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66405062803.

Où se situe le siège social de CHAUVOT DANIEL ?

Le siège social de CHAUVOT DANIEL est situé 21450 Saint-Marc-sur-Seine.

CHAUVOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVOT DANIEL.

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