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CHAVAND DANIEL

Active
Siren424 453 439Entrepreneur individuel42100 SAINT-ETIENNECréée le 09 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 424 453 439, CHAVAND DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 9 juillet 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Edouard Vaillant 31 R du Onze Novembre, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAVAND DANIEL

Dénomination
CHAVAND DANIEL
SIREN
424 453 439
SIRET (siège)
424 453 439 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07424453439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 453 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 juillet 1990
Siège social
1 RUE EDOUARD VAILLANT 31 R DU ONZE NOVEMBRE, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVAND DANIEL

Location de logements

Finances de CHAVAND DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVAND DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVAND DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    424 453 439 00012 · ouvert le 09 juillet 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAVAND DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVAND DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVAND DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVAND DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAND DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVAND DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVAND DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 1990

Questions fréquentes sur CHAVAND DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVAND DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAVAND DANIEL est 424 453 439. Le SIRET de son siège social est 424 453 439 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07424453439.

Où se situe le siège social de CHAVAND DANIEL ?

Le siège social de CHAVAND DANIEL est situé 1 rue Edouard Vaillant 31 R du Onze Novembre, 42100 Saint-Etienne.

CHAVAND DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVAND DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVAND DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAND DANIEL.

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