CHAVANEL DOMINIQUE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAVANEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1987, identifié par le SIREN 404 757 528. Son siège social est situé Le Mas, 24120 Terrasson-Lavilledieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAVANEL DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- CHAVANEL DOMINIQUE
- SIREN
- 404 757 528
- SIRET (siège)
- 404 757 528 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR18404757528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 757 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1987
- Siège social
- LE MAS, 24120, TERRASSON-LAVILLEDIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVANEL DOMINIQUE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAVANEL DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEUSiègeActif
404 757 528 00017 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 6820B
Conformité de CHAVANEL DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVANEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVANEL DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1987
Questions fréquentes sur CHAVANEL DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de CHAVANEL DOMINIQUE est 404 757 528. Le SIRET de son siège social est 404 757 528 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18404757528.
Où se situe le siège social de CHAVANEL DOMINIQUE ?
Le siège social de CHAVANEL DOMINIQUE est situé Le Mas, 24120 Terrasson-Lavilledieu.
CHAVANEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVANEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVANEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL DOMINIQUE.
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