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CHAVANEL DOMINIQUE

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Siren404 757 528Entrepreneur individuel24120 TERRASSON-LAVILLEDIEUCréée le 01 juillet 1987

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CHAVANEL DOMINIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1987, identifié par le SIREN 404 757 528. Son siège social est situé Le Mas, 24120 Terrasson-Lavilledieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAVANEL DOMINIQUE

Dénomination
CHAVANEL DOMINIQUE
SIREN
404 757 528
SIRET (siège)
404 757 528 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18404757528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 757 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 juillet 1987
Siège social
LE MAS, 24120, TERRASSON-LAVILLEDIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVANEL DOMINIQUE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAVANEL DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24120 TERRASSON-LAVILLEDIEUSiègeActif

    404 757 528 00017 · ouvert le 01 juillet 1987 · NAF 6820B

Conformité de CHAVANEL DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANEL DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANEL DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVANEL DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1987

Questions fréquentes sur CHAVANEL DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de CHAVANEL DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de CHAVANEL DOMINIQUE est 404 757 528. Le SIRET de son siège social est 404 757 528 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18404757528.

Où se situe le siège social de CHAVANEL DOMINIQUE ?

Le siège social de CHAVANEL DOMINIQUE est situé Le Mas, 24120 Terrasson-Lavilledieu.

CHAVANEL DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANEL DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANEL DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANEL DOMINIQUE.