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CHAVANNE CLAUDE

Active
Siren352 768 295Entrepreneur individuel74440 MIEUSSYCréée le 15 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANNE CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 1989, identifié par le SIREN 352 768 295. Son siège social est situé Sommand, 74440 Mieussy. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNE CLAUDE

Dénomination
CHAVANNE CLAUDE
SIREN
352 768 295
SIRET (siège)
352 768 295 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74352768295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 768 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
15 décembre 1989
Siège social
SOMMAND, 74440, MIEUSSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE CLAUDE

Culture et élevage associés

Finances de CHAVANNE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE CLAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74440 MIEUSSYSiègeActif

    352 768 295 00011 · ouvert le 15 décembre 1989 · NAF 0150Z

  • 74440 MIEUSSYFermé

    352 768 295 00029 · ouvert le 16 septembre 1997 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAVANNE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE CLAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1989

Questions fréquentes sur CHAVANNE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE CLAUDE est 352 768 295. Le SIRET de son siège social est 352 768 295 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74352768295.

Où se situe le siège social de CHAVANNE CLAUDE ?

Le siège social de CHAVANNE CLAUDE est situé Sommand, 74440 Mieussy.

CHAVANNE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE CLAUDE.

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