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CHAVANNE MICHEL

Active
Siren427 445 879Entrepreneur individuel69480 ANSECréée le 01 janvier 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVANNE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1984, identifié par le SIREN 427 445 879. Le siège social de l'entreprise se trouve à Anse (69480). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVANNE MICHEL

Dénomination
CHAVANNE MICHEL
SIREN
427 445 879
SIRET (siège)
427 445 879 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74427445879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 445 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
69480, ANSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAVANNE MICHEL

Culture de la vigne

Finances de CHAVANNE MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANNE MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANNE MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69480 ANSESiègeActif

    427 445 879 00013 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0121Z

  • 95600 EAUBONNEFermé

    427 445 879 00039 · ouvert le 19 octobre 2015 · NAF 4690Z

Documents juridiques de CHAVANNE MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANNE MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANNE MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANNE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANNE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANNE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANNE MICHEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-19

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur CHAVANNE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVANNE MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAVANNE MICHEL est 427 445 879. Le SIRET de son siège social est 427 445 879 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74427445879.

Où se situe le siège social de CHAVANNE MICHEL ?

Le siège social de CHAVANNE MICHEL est situé 69480 Anse.

CHAVANNE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVANNE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVANNE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVANNE MICHEL.

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