CHAVANON JACQUES

Active

Siren303 519 409Entrepreneur individuel31140 PECHBONNIEUCréée le 01 janvier 1975

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 303 519 409, CHAVANON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1975. Le siège social de l'entreprise se trouve 39 Rte de Bessieres - Rd15 Lieu Dit Cendry, 31140 Pechbonnieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAVANON JACQUES

INSEE

Dénomination: CHAVANON JACQUES
SIREN: 303 519 409
SIRET (siège): 303 519 409 00021
N° TVA intracommunautaire: FR33303519409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 303 519 409
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1975
Siège social: 39 RTE DE BESSIERES - RD15 LIEU DIT CENDRY, 31140, PECHBONNIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAVANON JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAVANON JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVANON JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVANON JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

31140 PECHBONNIEUSiègeFermé
303 519 409 00021 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAVANON JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVANON JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVANON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVANON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVANON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVANON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVANON JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1975

Questions fréquentes sur CHAVANON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAVANON JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAVANON JACQUES est 303 519 409. Le SIRET de son siège social est 303 519 409 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33303519409.

Où se situe le siège social de CHAVANON JACQUES ?

Le siège social de CHAVANON JACQUES est situé 39 Rte de Bessieres - Rd15 Lieu Dit Cendry, 31140 Pechbonnieu.