CHAVAS SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 519 197 263, CHAVAS SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2010. Elle est domiciliée Lieu Dit les Fonderies, 42410 Pelussin. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.
Fiche d'identité de CHAVAS SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- CHAVAS SYLVAIN
- SIREN
- 519 197 263
- SIRET (siège)
- 519 197 263 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42519197263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 197 263
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 01 janvier 2010
- Siège social
- LIEU DIT LES FONDERIES, 42410, PELUSSIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVAS SYLVAIN
Elevage de vaches laitières
Finances de CHAVAS SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVAS SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAVAS SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42410 PELUSSINSiègeActif
519 197 263 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0141Z
Documents juridiques de CHAVAS SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVAS SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVAS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVAS SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVAS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVAS SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2010
Questions fréquentes sur CHAVAS SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de CHAVAS SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de CHAVAS SYLVAIN est 519 197 263. Le SIRET de son siège social est 519 197 263 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42519197263.
Où se situe le siège social de CHAVAS SYLVAIN ?
Le siège social de CHAVAS SYLVAIN est situé Lieu Dit les Fonderies, 42410 Pelussin.
CHAVAS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVAS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVAS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAS SYLVAIN.
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