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CHAVATTE MICHAEL

Active
Siren504 515 594Entrepreneur individuel39240 ARINTHODCréée le 07 juin 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 504 515 594, CHAVATTE MICHAEL est un entrepreneur individuel créé le 7 juin 2008. Son siège social est situé 4 rue des Ecoles, 39240 Arinthod. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVATTE MICHAEL

Dénomination
CHAVATTE MICHAEL
SIREN
504 515 594
SIRET (siège)
504 515 594 00050
N° TVA intracommunautaire
FR19504515594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 515 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
07 juin 2008
Siège social
4 RUE DES ECOLES, 39240, ARINTHOD
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CHAVATTE MICHAEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de CHAVATTE MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVATTE MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVATTE MICHAEL

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 39240 ARINTHODSiègeActif

    504 515 594 00050 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 0113Z

  • 01100 OYONNAXFermé

    504 515 594 00019 · ouvert le 07 juin 2008 · NAF 4789Z

  • 39170 COTEAUX DU LIZONFermé

    504 515 594 00027 · ouvert le 15 mars 2010 · NAF 4789Z

  • 39240 AROMASFermé

    504 515 594 00035 · ouvert le 15 mars 2010 · NAF 4789Z

  • 39240 AROMASFermé

    504 515 594 00043 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0113Z

Documents juridiques de CHAVATTE MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVATTE MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVATTE MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVATTE MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVATTE MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVATTE MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVATTE MICHAEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-05 · Début d'activité : 2008-06-07

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2008

Questions fréquentes sur CHAVATTE MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de CHAVATTE MICHAEL ?

Le numéro SIREN de CHAVATTE MICHAEL est 504 515 594. Le SIRET de son siège social est 504 515 594 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19504515594.

Où se situe le siège social de CHAVATTE MICHAEL ?

Le siège social de CHAVATTE MICHAEL est situé 4 rue des Ecoles, 39240 Arinthod.

CHAVATTE MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVATTE MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVATTE MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVATTE MICHAEL.

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