CHAVEL CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAVEL CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 314 145 475. Son siège social est situé Le Deleche, 69460 Le Perreon. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de CHAVEL CLAUDE
INSEE- Dénomination
- CHAVEL CLAUDE
- SIREN
- 314 145 475
- SIRET (siège)
- 314 145 475 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR54314145475Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 145 475
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- LE DELECHE, 69460, LE PERREON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAVEL CLAUDE
Culture de la vigne
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Finances de CHAVEL CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAVEL CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHAVEL CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69460 LE PERREONSiègeActif
314 145 475 00021 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 0121Z
- 69460 SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERESFermé
314 145 475 00039 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 013Z
Documents juridiques de CHAVEL CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAVEL CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVEL CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAVEL CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVEL CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVEL CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAVEL CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur CHAVEL CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de CHAVEL CLAUDE ?
Le numéro SIREN de CHAVEL CLAUDE est 314 145 475. Le SIRET de son siège social est 314 145 475 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54314145475.
Où se situe le siège social de CHAVEL CLAUDE ?
Le siège social de CHAVEL CLAUDE est situé Le Deleche, 69460 Le Perreon.
CHAVEL CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVEL CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVEL CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVEL CLAUDE.
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