CHAVERIAT URSULA
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 429 001 340, CHAVERIAT URSULA est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve à Chaneins (01990). CHAVERIAT URSULA relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CHAVERIAT URSULA
INSEE- Dénomination
- CHAVERIAT URSULA
- SIREN
- 429 001 340
- SIRET (siège)
- 429 001 340 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78429001340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 001 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 01990, CHANEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVERIAT URSULA
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAVERIAT URSULA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01990 CHANEINSSiègeActif
429 001 340 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de CHAVERIAT URSULA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVERIAT URSULA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVERIAT URSULA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVERIAT URSULA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur CHAVERIAT URSULA
Quel est le numéro SIREN de CHAVERIAT URSULA ?
Le numéro SIREN de CHAVERIAT URSULA est 429 001 340. Le SIRET de son siège social est 429 001 340 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78429001340.
Où se situe le siège social de CHAVERIAT URSULA ?
Le siège social de CHAVERIAT URSULA est situé à Chaneins (01990).
CHAVERIAT URSULA est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVERIAT URSULA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVERIAT URSULA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVERIAT URSULA.
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