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PERROUSSET MARCEL

Active
Siren394 381 149Entrepreneur individuel01990 CHANEINSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PERROUSSET MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 394 381 149. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg, 01990 Chaneins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PERROUSSET MARCEL

Dénomination
PERROUSSET MARCEL
SIREN
394 381 149
SIRET (siège)
394 381 149 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24394381149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 381 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE BOURG, 01990, CHANEINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PERROUSSET MARCEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PERROUSSET MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PERROUSSET MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PERROUSSET MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01990 CHANEINSSiègeActif

    394 381 149 00019 · ouvert le 01 août 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PERROUSSET MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PERROUSSET MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PERROUSSET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PERROUSSET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PERROUSSET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PERROUSSET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PERROUSSET MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PERROUSSET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de PERROUSSET MARCEL ?

Le numéro SIREN de PERROUSSET MARCEL est 394 381 149. Le SIRET de son siège social est 394 381 149 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24394381149.

Où se situe le siège social de PERROUSSET MARCEL ?

Le siège social de PERROUSSET MARCEL est situé Le Bourg, 01990 Chaneins.

PERROUSSET MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PERROUSSET MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PERROUSSET MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PERROUSSET MARCEL.

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