CHAVET EMMANUELLE
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 449 432 327, CHAVET EMMANUELLE est un entrepreneur individuel créé le 6 juin 2003. Elle est domiciliée 11 rue Bernard Aton, 30000 Nimes. CHAVET EMMANUELLE relève du secteur activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de CHAVET EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- CHAVET EMMANUELLE
- SIREN
- 449 432 327
- SIRET (siège)
- 449 432 327 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00449432327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 432 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 06 juin 2003
- Siège social
- 11 RUE BERNARD ATON, 30000, NIMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVET EMMANUELLE
Activités juridiques
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Établissements de CHAVET EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30000 NIMESSiègeActif
449 432 327 00012 · ouvert le 06 juin 2003 · NAF 6910Z
Conformité de CHAVET EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVET EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVET EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVET EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2003
Questions fréquentes sur CHAVET EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de CHAVET EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de CHAVET EMMANUELLE est 449 432 327. Le SIRET de son siège social est 449 432 327 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00449432327.
Où se situe le siège social de CHAVET EMMANUELLE ?
Le siège social de CHAVET EMMANUELLE est situé 11 rue Bernard Aton, 30000 Nimes.
CHAVET EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVET EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVET EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVET EMMANUELLE.
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