CHAVOUTIER BERNARD

Active

Siren445 059 637Entrepreneur individuel63000 CLERMONT-FERRANDCréée le 29 novembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAVOUTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 novembre 2002, identifié par le SIREN 445 059 637. Son siège social est situé 40 bd Paul Pochet-Lagaye residence Jules Verne, 63000 Clermont-Ferrand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAVOUTIER BERNARD

INSEE

Dénomination: CHAVOUTIER BERNARD
SIREN: 445 059 637
SIRET (siège): 445 059 637 00014
N° TVA intracommunautaire: FR16445059637Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 445 059 637
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 29 novembre 2002
Siège social: 40 BD PAUL POCHET-LAGAYE RESIDENCE JULES VERNE, 63000, CLERMONT-FERRAND
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHAVOUTIER BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAVOUTIER BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVOUTIER BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVOUTIER BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
445 059 637 00014 · ouvert le 29 novembre 2002 · NAF 6820B
63000 CLERMONT-FERRANDActif
445 059 637 00022 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAVOUTIER BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVOUTIER BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVOUTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVOUTIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVOUTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVOUTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVOUTIER BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 29 novembre 2002

Questions fréquentes sur CHAVOUTIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAVOUTIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAVOUTIER BERNARD est 445 059 637. Le SIRET de son siège social est 445 059 637 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16445059637.

Où se situe le siège social de CHAVOUTIER BERNARD ?

Le siège social de CHAVOUTIER BERNARD est situé 40 bd Paul Pochet-Lagaye residence Jules Verne, 63000 Clermont-Ferrand.