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CHAVOZ JACQUES

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Siren798 209 599Entrepreneur individuel25320 BOUSSIERESCréée le 10 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 209 599, CHAVOZ JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 10 septembre 2013. Son siège social est situé 15 Rte de Besancon, 25320 Boussieres. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAVOZ JACQUES

Dénomination
CHAVOZ JACQUES
SIREN
798 209 599
SIRET (siège)
798 209 599 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91798209599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 209 599
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
10 septembre 2013
Siège social
15 RTE DE BESANCON, 25320, BOUSSIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVOZ JACQUES

Production d'électricité

Finances de CHAVOZ JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVOZ JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVOZ JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25320 BOUSSIERESSiègeActif

    798 209 599 00017 · ouvert le 10 septembre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de CHAVOZ JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVOZ JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVOZ JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVOZ JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVOZ JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVOZ JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVOZ JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2013

Questions fréquentes sur CHAVOZ JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHAVOZ JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHAVOZ JACQUES est 798 209 599. Le SIRET de son siège social est 798 209 599 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91798209599.

Où se situe le siège social de CHAVOZ JACQUES ?

Le siège social de CHAVOZ JACQUES est situé 15 Rte de Besancon, 25320 Boussieres.

CHAVOZ JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVOZ JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVOZ JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVOZ JACQUES.

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