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538 091 331

Active
Siren538 091 331Entrepreneur individuel VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 novembre 2011

8690F · Activités de santé humaine non classées ailleurs

Documents

Fiche d'identité de 538 091 331

Dénomination
538 091 331
SIREN
538 091 331
SIRET (siège)
538 091 331 00016
N° TVA intracommunautaire
FR05538091331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 091 331
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690F - Activités de santé humaine non classées ailleurs
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 538 091 331

Psychopraticienne, fabrication de bijoux fantaisie pochettes sac en textile activité ambulante

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 538 091 331

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 538 091 331

1 établissement, dont 1 en activité.

  • VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    538 091 331 00016 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 8690F

Documents juridiques de 538 091 331

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 21 janvier 2015

  • Acte

Conformité de 538 091 331

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 538 091 331. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 538 091 331 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 538 091 331

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011