CHEMIN DES COURSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHEMIN DES COURSES est une SCI immatriculée le 18 septembre 2001 sous le numéro SIREN 439 228 412. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 Che de Basso Cambo, 31100 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCOIS VIDAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHEMIN DES COURSES
INSEE- Dénomination
- CHEMIN DES COURSES
- SIREN
- 439 228 412
- SIRET (siège)
- 439 228 412 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00439228412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 228 412
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 septembre 2001
- Siège social
- 35 CHE DE BASSO CAMBO, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHEMIN DES COURSES
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la location de tous biens et droits immobiliers
Finances de CHEMIN DES COURSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEMIN DES COURSES
INSEEÉtablissements de CHEMIN DES COURSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
439 228 412 00011 · ouvert le 05 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHEMIN DES COURSES
INPIComptes annuels de CHEMIN DES COURSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEMIN DES COURSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHEMIN DES COURSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMIN DES COURSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHEMIN DES COURSES. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-19.590
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEMIN DES COURSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHEMIN DES COURSES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2001
Questions fréquentes sur CHEMIN DES COURSES
Quel est le numéro SIREN de CHEMIN DES COURSES ?
Le numéro SIREN de CHEMIN DES COURSES est 439 228 412. Le SIRET de son siège social est 439 228 412 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00439228412.
Qui dirige CHEMIN DES COURSES ?
CHEMIN DES COURSES est dirigée par FRANCOIS VIDAL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHEMIN DES COURSES ?
Le siège social de CHEMIN DES COURSES est situé 35 Che de Basso Cambo, 31100 Toulouse.
CHEMIN DES COURSES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEMIN DES COURSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEMIN DES COURSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMIN DES COURSES.
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