CHEMIN VIEUX
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
CHEMIN VIEUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2010, identifiée par le SIREN 528 374 671. Elle est domiciliée Che Vieux, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SOPHIE ROUVIERE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHEMIN VIEUX
INSEE- Dénomination
- CHEMIN VIEUX
- SIREN
- 528 374 671
- SIRET (siège)
- 528 374 671 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR77528374671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 374 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 novembre 2010
- Siège social
- CHE VIEUX, 84290, SAINTE-CECILE-LES-VIGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHEMIN VIEUX
Objet social de CHEMIN VIEUX
Acquisition construction propriété de tous biens immobiliers à usage d'habitation professionnel commercial ou industriel.
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Finances de CHEMIN VIEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHEMIN VIEUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 novembre 2010) · 16 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 novembre 2010) · 16 ans
Établissements de CHEMIN VIEUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84290 SAINTE-CECILE-LES-VIGNESSiègeActif
528 374 671 00014 · ouvert le 06 novembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHEMIN VIEUX
INPIConformité de CHEMIN VIEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEMIN VIEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEMIN VIEUX. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 13 mai 2026 · N° 26/00028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 31 octobre 2018 · N° 17/04008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 novembre 2000 · N° 98-10.186
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 mars 2000 · N° 97-15.555
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1995 · N° 93-15.919
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHEMIN VIEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEMIN VIEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-11-17 · Début d'activité : 2010-11-06
- création
Date d'effet : 17 novembre 2010
Questions fréquentes sur CHEMIN VIEUX
Quel est le numéro SIREN de CHEMIN VIEUX ?
Le numéro SIREN de CHEMIN VIEUX est 528 374 671. Le SIRET de son siège social est 528 374 671 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77528374671.
Qui dirige CHEMIN VIEUX ?
CHEMIN VIEUX est dirigée par SOPHIE ROUVIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHEMIN VIEUX ?
Le siège social de CHEMIN VIEUX est situé Che Vieux, 84290 Sainte-Cecile-les-Vignes.
CHEMIN VIEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEMIN VIEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEMIN VIEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEMIN VIEUX.
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