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CHENE 22

Active
Siren909 825 499SCI69170 TARARECréée le 01 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 825 499, CHENE 22 est une SCI créée le 1er février 2022. Elle est domiciliée 52 rue Savoie, 69170 Tarare. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ALEXANDRE MOOS, gérant.

Fiche d'identité de CHENE 22

Dénomination
CHENE 22
SIREN
909 825 499
SIRET (siège)
909 825 499 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08909825499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 825 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 février 2022
Siège social
52 RUE SAVOIE, 69170, TARARE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHENE 22

Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

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Finances de CHENE 22

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHENE 22

MM

MICHEL MOOS

Autre

Depuis la création (01 février 2022) · 4 ans

AM

ALEXANDRE MOOS

Gérant

Depuis la création (01 février 2022) · 4 ans

Établissements de CHENE 22

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69170 TARARESiègeActif

    909 825 499 00017 · ouvert le 01 février 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHENE 22

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2022

  • Acte

Comptes annuels de CHENE 22

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENE 22. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHENE 22

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENE 22. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHENE 22 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHENE 22 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHENE 22

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2022-02-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2022

Questions fréquentes sur CHENE 22

Quel est le numéro SIREN de CHENE 22 ?

Le numéro SIREN de CHENE 22 est 909 825 499. Le SIRET de son siège social est 909 825 499 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08909825499.

Qui dirige CHENE 22 ?

CHENE 22 est dirigée par ALEXANDRE MOOS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHENE 22 ?

Le siège social de CHENE 22 est situé 52 rue Savoie, 69170 Tarare.

CHENE 22 est-elle toujours en activité ?

Oui, CHENE 22 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHENE 22 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENE 22.

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