CHENEVIER NORBERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHENEVIER NORBERT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 197 332. Elle est domiciliée 912 Rte de Lyon, 07430 Davezieux. Son activité principale relève du code NAF 1071D.
Fiche d'identité de CHENEVIER NORBERT
INSEE- Dénomination
- CHENEVIER NORBERT
- SIREN
- 409 197 332
- SIRET (siège)
- 409 197 332 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR69409197332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 197 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071D
- Date de création
- 01 octobre 1996
- Siège social
- 912 RTE DE LYON, 07430, DAVEZIEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de CHENEVIER NORBERT
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de CHENEVIER NORBERT
pâtisserie boulangerie
Finances de CHENEVIER NORBERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENEVIER NORBERT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHENEVIER NORBERT
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 07430 DAVEZIEUXSiègeActif
409 197 332 00037 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 1071D
- 42210 MONTROND-LES-BAINSActif
409 197 332 00029 · ouvert le 05 juin 2009 · NAF 6820A
- 07100 ANNONAYFermé
409 197 332 00011 · ouvert le 01 octobre 1996 · NAF 1071D
Documents juridiques de CHENEVIER NORBERT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHENEVIER NORBERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEVIER NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENEVIER NORBERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEVIER NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHENEVIER NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENEVIER NORBERT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- création
Date d'effet : 01 octobre 1996
Questions fréquentes sur CHENEVIER NORBERT
Quel est le numéro SIREN de CHENEVIER NORBERT ?
Le numéro SIREN de CHENEVIER NORBERT est 409 197 332. Le SIRET de son siège social est 409 197 332 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69409197332.
Où se situe le siège social de CHENEVIER NORBERT ?
Le siège social de CHENEVIER NORBERT est situé 912 Rte de Lyon, 07430 Davezieux.
CHENEVIER NORBERT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENEVIER NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENEVIER NORBERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEVIER NORBERT.
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