CHENEVIER SARL
Active4722Z · Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
CHENEVIER SARL est une SARL immatriculée le 25 mai 1977 sous le numéro SIREN 307 603 530. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Victor Hugo, 69250 Neuville-sur-Saone. CHENEVIER SARL relève du secteur commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé (code NAF 4722Z). ROBERT CHENEVIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHENEVIER SARL
INSEE- Dénomination
- CHENEVIER SARL
- SIREN
- 307 603 530
- SIRET (siège)
- 307 603 530 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR35307603530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 307 603 530
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4722Z - Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé
- Date de création
- 25 mai 1977
- Siège social
- 9 RUE VICTOR HUGO, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHENEVIER SARL
BOUCHERIE
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Finances de CHENEVIER SARL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENEVIER SARL
INSEEÉtablissements de CHENEVIER SARL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeActif
307 603 530 00014 · ouvert le 01 octobre 1976 · NAF 4722Z
Documents juridiques de CHENEVIER SARL
INPIConformité de CHENEVIER SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEVIER SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
19 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHENEVIER SARL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/05666
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Décision du 26 juin 2026 · N° 23/04035
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 4
Décision du 19 juin 2026 · N° 23/05578
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Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/00715
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Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00629
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 12
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/00542
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 24 septembre 2025 · N° 22/01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 12
Décision du 08 septembre 2025 · N° 25/00487
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 12
Décision du 25 juin 2025 · N° 25/00342
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 12
Décision du 20 juin 2025 · N° 25/00340
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 3
Décision du 13 février 2025 · N° 22/02375
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Tribunal judiciaire, chambre J.A.F. Cab 5
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22/05349
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 12
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Décision du 27 juin 2018 · N° 17-20.285
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Décision du 24 mai 2018 · N° 17-17.814
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 1999 · N° 97-19.291
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHENEVIER SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHENEVIER SARL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 mai 1977
Questions fréquentes sur CHENEVIER SARL
Quel est le numéro SIREN de CHENEVIER SARL ?
Le numéro SIREN de CHENEVIER SARL est 307 603 530. Le SIRET de son siège social est 307 603 530 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35307603530.
Qui dirige CHENEVIER SARL ?
CHENEVIER SARL est dirigée par ROBERT CHENEVIER, gérant.
Où se situe le siège social de CHENEVIER SARL ?
Le siège social de CHENEVIER SARL est situé 9 rue Victor Hugo, 69250 Neuville-sur-Saone.
CHENEVIER SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENEVIER SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENEVIER SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEVIER SARL.
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