CHENEVIERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHENEVIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2022, identifiée par le SIREN 914 547 955. Son siège social est situé 16 rue de la Fontaine, 54800 Bruville. Son activité principale relève du code NAF 0000Z. AGNES BIVER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHENEVIERE
INSEE- Dénomination
- CHENEVIERE
- SIREN
- 914 547 955
- SIRET (siège)
- 914 547 955 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR41914547955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 547 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 15 juin 2022
- Siège social
- 16 RUE DE LA FONTAINE, 54800, BRUVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHENEVIERE
Acquisition et gestion d'une résidence secondaire familiale
Finances de CHENEVIERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENEVIERE
INSEEÉtablissements de CHENEVIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54800 BRUVILLESiègeActif
914 547 955 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de CHENEVIERE
INPIComptes annuels de CHENEVIERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENEVIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENEVIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENEVIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHENEVIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 avril 2026 · N° 2026R00601
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/00071
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 14 décembre 2023 · N° 22/00721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02367
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre civile
Décision du 06 juillet 2023 · N° 21/02366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 26 juillet 2022 · N° 22/00043
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHENEVIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENEVIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Briey
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 15 juin 2022
Questions fréquentes sur CHENEVIERE
Quel est le numéro SIREN de CHENEVIERE ?
Le numéro SIREN de CHENEVIERE est 914 547 955. Le SIRET de son siège social est 914 547 955 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41914547955.
Qui dirige CHENEVIERE ?
CHENEVIERE est dirigée par AGNES BIVER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHENEVIERE ?
Le siège social de CHENEVIERE est situé 16 rue de la Fontaine, 54800 Bruville.
CHENEVIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENEVIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENEVIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENEVIERE.
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