CHENOISE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 232 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 847 710 092, CHENOISE est une 6540 créée le 25 janvier 2019. Son siège social est situé 309 Che du Mont Rosset, 74700 Sallanches. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOIS CAGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de CHENOISE
INSEE- Dénomination
- CHENOISE
- SIREN
- 847 710 092
- SIRET (siège)
- 847 710 092 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR02847710092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 847 710 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 232 168 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 janvier 2019
- Siège social
- 309 CHE DU MONT ROSSET, 74700, SALLANCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHENOISE
L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens mobiliers ou immobiliers, à usage d'habitation, de bureaux, de commerce ou industriel, achevés ou en état futur d'achèvement l'administration et la gestion par voie de location ou autrement de ces biens immobiliers.
Finances de CHENOISE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHENOISE
INSEEÉtablissements de CHENOISE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 SALLANCHESSiègeActif
847 710 092 00010 · ouvert le 24 janvier 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHENOISE
INPIComptes annuels de CHENOISE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHENOISE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHENOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHENOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHENOISE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/01693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 05 juin 2025 · N° 25/00761
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 21 mai 2025 · N° 25/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 22 avril 2025 · N° 25/00572
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 20 février 2025 · N° 25/00298
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, juge Libertés Détention
Décision du 29 novembre 2024 · N° 24/01811
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 mars 1994 · N° 92-12.886
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHENOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHENOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 janvier 2019
Questions fréquentes sur CHENOISE
Quel est le numéro SIREN de CHENOISE ?
Le numéro SIREN de CHENOISE est 847 710 092. Le SIRET de son siège social est 847 710 092 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02847710092.
Qui dirige CHENOISE ?
CHENOISE est dirigée par FRANCOIS CAGNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHENOISE ?
Le siège social de CHENOISE est situé 309 Che du Mont Rosset, 74700 Sallanches.
CHENOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHENOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHENOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHENOISE.
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