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CHEVAL PASCAL

Active
Siren410 369 912Entrepreneur individuel26300 BARBIERESCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHEVAL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 410 369 912. Le siège social de l'entreprise se trouve à Barbieres (26300). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHEVAL PASCAL

Dénomination
CHEVAL PASCAL
SIREN
410 369 912
SIRET (siège)
410 369 912 00010
N° TVA intracommunautaire
FR07410369912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 369 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
26300, BARBIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVAL PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHEVAL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVAL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVAL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26300 BARBIERESSiègeActif

    410 369 912 00010 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHEVAL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVAL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVAL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVAL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVAL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVAL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVAL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CHEVAL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVAL PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVAL PASCAL est 410 369 912. Le SIRET de son siège social est 410 369 912 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07410369912.

Où se situe le siège social de CHEVAL PASCAL ?

Le siège social de CHEVAL PASCAL est situé 26300 Barbieres.

CHEVAL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVAL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVAL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVAL PASCAL.

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