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CHEVANCE MARCEL

Active
Siren427 410 188Entrepreneur individuel73600 NOTRE-DAME-DU-PRECréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 410 188, CHEVANCE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Imm les Melezes, 73600 Notre-Dame-du-Pre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHEVANCE MARCEL

Dénomination
CHEVANCE MARCEL
SIREN
427 410 188
SIRET (siège)
427 410 188 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89427410188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 410 188
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
IMM LES MELEZES, 73600, NOTRE-DAME-DU-PRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVANCE MARCEL

Location de logements

Finances de CHEVANCE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVANCE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVANCE MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73600 NOTRE-DAME-DU-PRESiègeActif

    427 410 188 00010 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHEVANCE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVANCE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVANCE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVANCE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVANCE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVANCE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVANCE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur CHEVANCE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHEVANCE MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHEVANCE MARCEL est 427 410 188. Le SIRET de son siège social est 427 410 188 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89427410188.

Où se situe le siège social de CHEVANCE MARCEL ?

Le siège social de CHEVANCE MARCEL est situé Imm les Melezes, 73600 Notre-Dame-du-Pre.

CHEVANCE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVANCE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVANCE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVANCE MARCEL.

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