CHEVASSUS BERNARD

Active

Siren817 460 009Entrepreneur individuel39270 LA CHAILLEUSECréée le 15 août 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHEVASSUS BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 août 2003 sous le numéro SIREN 817 460 009. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che de la Varine, 39270 La Chailleuse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHEVASSUS BERNARD

INSEE

Dénomination: CHEVASSUS BERNARD
SIREN: 817 460 009
SIRET (siège): 817 460 009 00019
N° TVA intracommunautaire: FR43817460009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 817 460 009
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 août 2003
Siège social: 11 CHE DE LA VARINE, 39270, LA CHAILLEUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVASSUS BERNARD

Location de logements

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Finances de CHEVASSUS BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHEVASSUS BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHEVASSUS BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

39270 LA CHAILLEUSESiègeActif
817 460 009 00019 · ouvert le 15 août 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHEVASSUS BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVASSUS BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVASSUS BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVASSUS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVASSUS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVASSUS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVASSUS BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 août 2003

Questions fréquentes sur CHEVASSUS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHEVASSUS BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHEVASSUS BERNARD est 817 460 009. Le SIRET de son siège social est 817 460 009 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43817460009.

Où se situe le siège social de CHEVASSUS BERNARD ?

Le siège social de CHEVASSUS BERNARD est situé 11 Che de la Varine, 39270 La Chailleuse.