CHEVILLARD GERARD

Active

Siren337 534 523Entrepreneur individuel21250 SEURRECréée le 07 avril 1986

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHEVILLARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 1986 sous le numéro SIREN 337 534 523. Elle est domiciliée 23 rue des Ecoles Chez Mme Neytary, 21250 Seurre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z.

Fiche d'identité de CHEVILLARD GERARD

INSEE

Dénomination: CHEVILLARD GERARD
SIREN: 337 534 523
SIRET (siège): 337 534 523 00044
N° TVA intracommunautaire: FR17337534523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 337 534 523
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z
Date de création: 07 avril 1986
Siège social: 23 RUE DES ECOLES CHEZ MME NEYTARY, 21250, SEURRE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHEVILLARD GERARD

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Finances de CHEVILLARD GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVILLARD GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHEVILLARD GERARD

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

21250 SEURRESiègeActif
337 534 523 00044 · ouvert le 21 avril 2005 · NAF 0124Z
21130 FLAMMERANSFermé
337 534 523 00028 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 553A
70100 GRAYFermé
337 534 523 00036 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 703A

Documents juridiques de CHEVILLARD GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVILLARD GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVILLARD GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVILLARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVILLARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVILLARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVILLARD GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 07 avril 1986

Questions fréquentes sur CHEVILLARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de CHEVILLARD GERARD ?

Le numéro SIREN de CHEVILLARD GERARD est 337 534 523. Le SIRET de son siège social est 337 534 523 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17337534523.

Où se situe le siège social de CHEVILLARD GERARD ?

Le siège social de CHEVILLARD GERARD est situé 23 rue des Ecoles Chez Mme Neytary, 21250 Seurre.