CHEVILLARD PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
CHEVILLARD PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 avril 1983 sous le numéro SIREN 330 491 622. Elle est domiciliée 171 rue des Rues les Pannetiers, 71800 Colombier-en-Brionnais. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de CHEVILLARD PASCALE
INSEE- Dénomination
- CHEVILLARD PASCALE
- SIREN
- 330 491 622
- SIRET (siège)
- 330 491 622 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR48330491622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 491 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 15 avril 1983
- Siège social
- 171 RUE DES RUES LES PANNETIERS, 71800, COLOMBIER-EN-BRIONNAIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHEVILLARD PASCALE
Autre création artistique
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Établissements de CHEVILLARD PASCALE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71800 COLOMBIER-EN-BRIONNAISSiègeActif
330 491 622 00024 · ouvert le 19 mai 2018 · NAF 9003B
- 71800 GIBLESFermé
330 491 622 00016 · ouvert le 15 avril 1983 · NAF 9003A
Conformité de CHEVILLARD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVILLARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHEVILLARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHEVILLARD PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1983
Questions fréquentes sur CHEVILLARD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de CHEVILLARD PASCALE ?
Le numéro SIREN de CHEVILLARD PASCALE est 330 491 622. Le SIRET de son siège social est 330 491 622 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48330491622.
Où se situe le siège social de CHEVILLARD PASCALE ?
Le siège social de CHEVILLARD PASCALE est situé 171 rue des Rues les Pannetiers, 71800 Colombier-en-Brionnais.
CHEVILLARD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHEVILLARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHEVILLARD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVILLARD PASCALE.
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