431 701 382
Active7111Z · Activités d'architecture
Fiche d'identité de 431 701 382
INSEE- Dénomination
- 431 701 382
- SIREN
- 431 701 382
- SIRET (siège)
- 431 701 382 00076
- N° TVA intracommunautaire
- FR25431701382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 701 382
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 avril 2000
- Siège social
- EPINAL
- Établissements
- 7
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 431 701 382
Activités d'architecture
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Dirigeants et représentants de 431 701 382
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 431 701 382
INSEE7 établissements, dont 2 en activité.
- EPINALSiègeActif
431 701 382 00076 · ouvert le 08 juillet 2022 · NAF 7111Z
- EPINALActif
431 701 382 00068 · ouvert le 03 juin 2020 · NAF 6820A
- EPINALFermé
431 701 382 00019 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 742A
- EPINALFermé
431 701 382 00027 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 742A
- EPINALFermé
431 701 382 00035 · ouvert le 15 octobre 2007 · NAF 7111Z
- CHANTRAINEFermé
431 701 382 00043 · ouvert le 29 décembre 2014 · NAF 7111Z
- EPINALFermé
431 701 382 00050 · ouvert le 01 juin 2017 · NAF 7111Z
Conformité de 431 701 382
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 431 701 382. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 431 701 382 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 431 701 382
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2000
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