CHOGNARD FREDERIC

Active

Siren751 990 656Entrepreneur individuel25360 GONSANSCréée le 15 juin 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHOGNARD FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2012, identifié par le SIREN 751 990 656. Elle est domiciliée 3 rue sur le Mont, 25360 Gonsans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071D.

Fiche d'identité de CHOGNARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: CHOGNARD FREDERIC
SIREN: 751 990 656
SIRET (siège): 751 990 656 00017
N° TVA intracommunautaire: FR09751990656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 751 990 656
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1071D
Date de création: 15 juin 2012
Siège social: 3 RUE SUR LE MONT, 25360, GONSANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHOGNARD FREDERIC

Pâtisserie, chocolaterie, confiserie, traiteur

Finances de CHOGNARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOGNARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOGNARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25360 GONSANSSiègeActif
751 990 656 00017 · ouvert le 16 juin 2012 · NAF 1071D

Documents juridiques de CHOGNARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOGNARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOGNARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOGNARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOGNARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOGNARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOGNARD FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 juin 2012Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-06-19 · Début d'activité : 2012-06-16

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 juin 2012

Questions fréquentes sur CHOGNARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de CHOGNARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de CHOGNARD FREDERIC est 751 990 656. Le SIRET de son siège social est 751 990 656 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09751990656.

Où se situe le siège social de CHOGNARD FREDERIC ?

Le siège social de CHOGNARD FREDERIC est situé 3 rue sur le Mont, 25360 Gonsans.