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CHOMEL SYLVAIN

Active
Siren350 819 405Entrepreneur individuel26600 GERVANSCréée le 20 mai 1989

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHOMEL SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mai 1989, identifié par le SIREN 350 819 405. Elle est domiciliée 2 Imp de la Roussanne la Sainte, 26600 Gervans. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de CHOMEL SYLVAIN

Dénomination
CHOMEL SYLVAIN
SIREN
350 819 405
SIRET (siège)
350 819 405 00043
N° TVA intracommunautaire
FR79350819405Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 819 405
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
20 mai 1989
Siège social
2 IMP DE LA ROUSSANNE LA SAINTE, 26600, GERVANS
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de CHOMEL SYLVAIN

Culture de fruits à  pépins et à  noyau

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Établissements de CHOMEL SYLVAIN

5 établissements, dont 2 en activité.

  • 26600 GERVANSSiègeActif

    350 819 405 00043 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0124Z

  • 26600 GERVANSActif

    350 819 405 00050 · ouvert le 24 février 2014 · NAF 0161Z

  • 26600 GERVANSFermé

    350 819 405 00019 · NAF 6241

  • 07130 CORNASFermé

    350 819 405 00027 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0124Z

  • 26600 SERVES-SUR-RHONEFermé

    350 819 405 00035 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0124Z

Conformité de CHOMEL SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOMEL SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOMEL SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHOMEL SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-24

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1989

Questions fréquentes sur CHOMEL SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHOMEL SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHOMEL SYLVAIN est 350 819 405. Le SIRET de son siège social est 350 819 405 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79350819405.

Où se situe le siège social de CHOMEL SYLVAIN ?

Le siège social de CHOMEL SYLVAIN est situé 2 Imp de la Roussanne la Sainte, 26600 Gervans.

CHOMEL SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOMEL SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOMEL SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOMEL SYLVAIN.

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