CHOTARD JEAN
ActiveCHOTARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1981 sous le numéro SIREN 427 515 531. Son siège social est situé à La Chapelle d'Abondance (74360). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.
Fiche d'identité de CHOTARD JEAN
INSEE- Dénomination
- CHOTARD JEAN
- SIREN
- 427 515 531
- SIRET (siège)
- 427 515 531 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR92427515531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 515 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- 74360, LA CHAPELLE D'ABONDANCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHOTARD JEAN
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Établissements de CHOTARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74360 LA CHAPELLE D'ABONDANCESiègeFermé
427 515 531 00015 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 702A
Conformité de CHOTARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOTARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHOTARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHOTARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur CHOTARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHOTARD JEAN ?
Le numéro SIREN de CHOTARD JEAN est 427 515 531. Le SIRET de son siège social est 427 515 531 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92427515531.
Où se situe le siège social de CHOTARD JEAN ?
Le siège social de CHOTARD JEAN est situé à La Chapelle d'Abondance (74360).
CHOTARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHOTARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHOTARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOTARD JEAN.
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